Mentions légales — ClinicHall
Identification officielle de l'éditeur logiciel (ANTICA S.L.), de l'établissement de facturation européen (HAM Ireland) et de l'infrastructure d'hébergement sécurisé en Union européenne.
Éditeur : ANTICA S.L., Principat d'Andorra. Facturation européenne TVA OSS : HAM Ireland (Dublin, Irlande). Contact unique : contact@clinichall.com.
Publisher: ANTICA S.L., Principat d'Andorra. European Merchant of Record & EU VAT OSS: HAM Ireland (Dublin, Ireland). Official contact: contact@clinichall.com.
Editor: ANTICA S.L., Principat d'Andorra. Facturación europea IVA OSS: HAM Ireland (Dublín, Irlanda). Contacto oficial: contact@clinichall.com.
1. Éditeur et Opérateur de la plateforme ClinicHall
- Dénomination sociale : ANTICA S.L. (Societat Limitada Unipersonal de droit andorran)
- Activité : Services aux entreprises, édition de logiciels dédiés et protection des données
- Juridiction d'établissement : Principat d'Andorra
- Téléphone : +376 631 501
- Contact officiel : contact@clinichall.com
- Direction générale et direction de la publication : Henry S. (Directeur Général)
- Responsable des Services d'Information (RSI) : Maxime C. (security@clinichall.com)
- Conformité RGPD / APDP & Déléguée à la Protection des Données (DPO) : Élise M. (privacy@clinichall.com)
- Secrétariat, comptabilité et relation abonnés : Aurélie A. (contact@clinichall.com)
2. Établissement de facturation et d'encaissement délégué (Union Européenne)
La facturation des abonnements souscrits sur ClinicHall (formules à 9,99 € TTC/mois, 19,99 € TTC/mois, 69,99 € TTC/mois et option enfant supplémentaire à 15,99 € TTC/mois, avec remise de 20 % en facturation annuelle) ainsi que le traitement des règlements via Stripe (Carte Bancaire 3D Secure 2, Prélèvement SEPA Core et Stripe Link) sont assurés par :
- Entité de facturation : HAM Ireland (Harlington AM Ireland)
- Juridiction : Irlande (Union Européenne)
- Prestataire de paiement certifié PCI-DSS Niveau 1 : Stripe Technology Europe, Limited (Dublin, Irlande)
3. Hébergement européen et Sécurité Hospitalière des dossiers
- Infrastructure d'hébergement : Serveurs dédiés opérés par ANTICA S.L. au sein de l'Union Européenne (France / Allemagne), avec chiffrement par enveloppe AES-256-GCM / HKDF-SHA512 (512 bits), isolation PostgreSQL FORCE RLS par membre, TLS 1.3 / HSTS Preload, CSP strict et cloisonnement strict de chaque dossier familial.
- Moteurs d'analyse préventive : Synthèses élaborées par le collège d'analyse clinique ClinicHall au moyen de nos moteurs d'analyse médicale dédiés et anonymisés en Europe, sans aucune conservation externe des données traitées.
4. Nature non médicale du service ClinicHall
ClinicHall ne constitue jamais une consultation médicale, un acte de diagnostic ou une prescription, mais exclusivement une analyse croisée de données médicales et biologiques (dans un but de prévention et de suivi) qui ne remplacera jamais une véritable consultation chez le médecin. Les marques citées (Apple Watch, Apple Santé, Google Health Connect, Pixel Watch, Garmin, Withings, Oura, WHOOP, Ultrahuman, Eight Sleep Pod 5 / Pod 6, Samsung Galaxy Watch, MyFitnessPal, MuscleWiki, Dexcom, FreeStyle Libre, Polar, Suunto, COROS, Peloton, Strava, Omron, Muse, Hilo, Lumen, Flowbio) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.